Notre office

Présentation de l’office

Notre Etude : Histoire et avenir...

Fontaine, Roussel & Associés : UN OFFICE NOTARIAL INNOVANT

Dans les années 80, les associés de l’office s’aperçoivent que, dans le panorama du conseil juridique, les questions liées au droit de la famille, au droit fiscal, aux problématiques patrimoniales de l’entrepreneur et de son entreprise ne faisaient que très rarement l’objet d’un conseil intégré et transversal.

Ils décident donc d’offrir à leurs clients un conseil global prenant en considération tous les aspects de leur environnement professionnel, économique, fiscal et familial pour atteindre leurs objectifs.

Après avoir acquis une forte notoriété dans le domaine de l’Entreprise et des Sociétés l’office a fortement développé son activité  Stratégie Patrimoniale et accompagne une clientèle privée ainsi que les entreprises familiales de toutes tailles, de dimensions régionales et internationales, dans les problématiques de restructuration, optimisation et organisation des structures patrimoniales en vue de la transmission.

Constatant que les approches traditionnelles ne répondent plus aux attentes des acteurs de l’immobilier d’investissement, l’étude décide de développer  son activité Aménagement, Immobilier Complexe, et Promotion, s’attachant à conseiller les investisseurs, qu’ils soient privés ou publics, français ou étrangers, au delà d’une analyse purement juridique, en prenant en considération le contexte commercial, économique et politique.

Aujourd’hui, l'Etude Fontaine, Roussel & Associés est de plus en plus sollicitée dans des transactions ou problématiques transnationales.

Un nouveau chapitre est clairement en train de s’ouvrir.
Ce chapitre et ceux qui suivront, nous souhaitons les écrire avec vous et pour vous.

Notre expertise se décline aujourd’hui autour de deux pôles d’activité :

  • Pôle entreprise et patrimoine

  • Pôle Immobilier

au service des institutionnels
au service des particuliers

POLE ENTREPRISE ET PATRIMOINE

L'Etude Fontaine, Roussel & Associés a su développer une expertise et acquérir une notoriété dans le domaine du conseil aux chefs d’entreprises et aux particuliers.

Nos compétences diversifiées nous permettent de fournir un conseil global dans tous les domaines du droit des sociétés, du droit des biens, du droit des personnes et de la fiscalité.
A partir des objectifs formulés par les clients, les professionnels du pôle Entreprise et Patrimoine élaborent et mettent en œuvre des solutions sur mesure, optimisées et sécurisées.

Le pôle Entreprise et Patrimoine assure la prise en charge globale des problématiques liées à la situation familiale et patrimoniale, ainsi qu’à celle de l’outil professionnel de clients français et étrangers, notamment belges (flamands et wallons).

Nous sommes présents dans les domaines suivants :

  • Conseil en création, développement et transmission des patrimoines personnel et professionnel de l’Entrepreneur, quelle que soit son activité, étude des régimes fiscaux et sociaux personnels du dirigeant ;
  • Conseil et assistance au secrétariat juridique de tous types de sociétés ;
  • Opérations de restructuration, de financements ;
  • Transmission d'entreprises (cession, transmission à titre gratuit) ;
  • Conseil fiscal ;
  • Contrats commerciaux spécifiques ;
  • Immobilier d'entreprise ;
  • Conseil aux collectivités locales ;
  • Economie et fiscalité franco-belge.

Les 12 juristes du pôle sont répartis au sein de cinq équipes spécialisées.

Notre équipe Droit des Sociétés intervient principalement dans les opérations d’acquisition et de restructuration. Les sociétés que nous conseillons sont, pour l’essentiel, des sociétés patrimoniales détenues par des particuliers ou par des familles. Nous intervenons aussi pour des filiales de grands groupes.

Notre équipe Transmission d’Entreprises, est dédiée à la transmission, notamment familiale, des petites et moyennes entreprises patrimoniales, TPE, PME et ETI, sous forme de donations sur une ou deux générations, « family buy-out », mise en œuvre de pactes Dutreil et optimisation financière et fiscale pour les donateurs et les repreneurs.

Nous intervenons à tous les stades de la transmission :

  • La lettre d’intention,
  • L'audit, mise en place et gestion de Data Room,
  • Les protocoles d’accord conditionnels et définitifs,
  • Les conventions de crédit, actes de cessions et GAP.

Notre équipe Stratégie Patrimoniale intervient sur la restructuration du patrimoine privé, l’arbitrage d’actifs, la mise en place de structures permettant la transmission (sociétés civiles, holdings) et l’adaptation des régimes matrimoniaux. Nous avons développé une compétence reconnue dans les domaines du démembrement de propriété et de l’assurance-vie.

Notre équipe Droit de la Famille intervient dans les domaines spécifiques du droit des personnes et des biens en mettant son expérience, sa compétence et son savoir-faire au service des particuliers et des familles. Elle intervient notamment pour prévenir et traiter les aspects contentieux.

Nous conseillons également nos clients français et étrangers sur des aspects internationaux, en matière familiale, patrimoniale et fiscale.

Notre équipe fiscale, qui travaille à l’appui des autres équipes, intervient dans tous les domaines de la fiscalité des personnes et des entreprises

  • Préparation des déclarations d’IR et d’ISF,
  • Contentieux fiscal,
  • Fiscalité des transmissions et des restructurations.


POLE IMMOBILIER

PRAGMATISME, CREATIVITE ET REACTIVITE AU SERVICE DE NOS CLIENTS

L'Etude Fontaine, Roussel, Sénéchal & Associés a principalement axé son activité immobilière sur les opérations immobilières à forte valeur ajoutée et juridiquement complexes ainsi que sur le conseil aux particuliers dans tous types d’opérations immobilières.

Aménagement - Immobilier d'entreprise

Notre équipe dédiée à l’immobilier d’entreprise est composée de 7 juristes, accompagnant notamment des sociétés d'exploitation ou foncières cotées, des investisseurs européens, des établissements financiers dans des financements structurés d’opérations immobilières, des collectivités locales et des aménageurs privés ou publics ainsi que des promoteurs.

Dans ce domaine, nous offrons une expérience sur le marché immobilier de plus de 30 années, ayant conduit à la forte notoriété de l'Office auprès des acteurs.

Face à l’intensification et à la complexité des réglementations concernant directement et indirectement l’immobilier, nous apportons des solutions pragmatiques et créatives, répondant aux objectifs recherchés ainsi qu’aux exigences de qualité et de réactivité de nos clients, tout en respectant l’éthique la plus exigeante liée à notre statut.

Notre équipe bénéficie en la matière d’une notoriété reconnue par nombre de professionnels sur le marché immobilier français et international.

Nous sommes présents dans tous les domaines du droit immobilier et de l’urbanisme et sur tous types de transactions dans lesquelles l’immobilier est un actif principal ou sous-jacent, tels que :

  • Urbanisme et opérations d’aménagement,
  • Droit de la construction,
  • Copropriété et organisation juridique des ensembles immobiliers,
  • Promotion immobilière,
  • Opérations portant sur des sociétés à prépondérance immobilière,
  • Externalisations immobilières,
  • Opérations de financement immobilier,
  • Crédit-bail.

Nous participons à toutes les étapes de la réalisation des opérations immobilières, tant dans le conseil que dans la rédaction et la négociation des conventions.

  • La lettre d’intention,
  • l'audit, mise en place et gestion de Data Room,
  • Les protocoles d’accord conditionnels et définitifs,
  • Les conventions de crédit, actes de cessions et GAP.

Intervenant dans le cadre d’une relation de confiance, nous assistons nos clients dans l’élaboration et la mise en œuvre de leur stratégie.

Ces principes de réactivité, pragmatisme et créativité, notre Etude  les décline aussi à l’occasion des transactions immobilières pour les particuliers.

Immobilier des particuliers

Notre équipe dédiée à l’immobilier des particuliers est composée de 6 juristes.

Cette équipe conseille une clientèle de particuliers, tant français qu’étrangers, dans la mise en œuvre et la négociation de tous types d’opérations immobilières telles que ventes, acquisitions, échanges, dation en paiement, etc.

Chaque transaction fait l'objet d'un conseil approfondi en considération des volontés et des besoins de nos clients. Ce conseil ne se limite pas aux matières immobilières mais englobe notamment, en collaboration étroite avec les juristes du pôle Entreprise et Patrimoine, les aspects patrimoniaux et familiaux de nos clients.

En outre, notre organisation permet à notre clientèle de suivre régulièrement les étapes de leur dossier et de conclure les opérations qui nous sont confiées conformément aux objectifs de nos clients et dans les délais requis.

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